Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE D'AUTREFOIS
MOULINS DELIGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1409489
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1997

Présentation de la marque BAGUETTE D'AUTREFOIS

Déposée le 19 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGUETTE D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DELIGNE domicilié(e) Le Mesnil-Saint-Martin, 60230 CHAMBLY. - France.

La marque BAGUETTE D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE D'AUTREFOIS est expirée depuis le 19 mai 1997.

MOULINS DELIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGUETTE , MIE-CREME , L'EMPIRE DU LEVAIN , DES MOULINS DANS LE VENT , LES QUATRE VENTS , MEULE , LA PAYSE , MEULIERE , FINE MEULIERE


MOULINS DELIGNE (S.A.) - Le Mesnil-Saint-Martin, 60230 CHAMBLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.